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Archives par tags: Réglementation

Pistolet à plomb 100 joules : mythe, réalité et cadre légal

Pistolet à plomb PCP Hatsan Jet II posé de profil sur un banc de tir

Aucun pistolet à plomb de 100 joules ne se vend librement en France : la limite est à 20 joules. Puissances réelles, modèles et cadre légal.

Arme de catégorie B : autorisation, conditions et armes concernées

Pistolet moderne de calibre 9 mm Parabellum et cartouches à côté

Quelles armes sont en catégorie B, comment obtenir l’autorisation, les délais, quotas, coffre-fort et transport. Le guide à jour des textes 2026.

Arme de catégorie C : quelles armes, quelles conditions, comment déclarer

Carabine à verrou équipée d'une lunette, posée sur une table avec sa housse, un casque et un carnet

Quelles armes sont en catégorie C, avec ou sans licence, comment les déclarer au SIA, les transporter et les stocker. Guide à jour des textes 2026.

Armoire à fusil : ce que la loi oblige vraiment, catégorie par catégorie

Armoire forte noire ouverte contenant deux carabines debout, porte équipée de poches à chargeurs et d'un casque antibruit, dans un atelier avec établi et étagères.

Deux articles portent l obligation de conservation, et ils disent l inverse l un de l autre sur les munitions. Aucun n impose de norme, et celui qui punit ne vise pas le particulier.